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Brevet européen · EP3361988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361988
Numéro de demande
EP16855959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
25 nov. 2020
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/82 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
US 201514880836 12.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/055077 01.10.2016
Publication PCT
WO2017/066009 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  5. 25 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2021

  6. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

LO, Pham

Irvine, CA 92618, US

ZENG, Min, Frank

Irvine, CA 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.