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Brevet européen · EP3361988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361988
- Numéro de demande
- EP16855959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/82 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)A61M 29/00 (2006.01)A61F 2/915 (2013.01)
- Priorité
- US 201514880836 12.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/055077 01.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/066009 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
LO, Pham
Irvine, CA 92618, US
ZENG, Min, Frank
Irvine, CA 92612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.