ANTERIORE VERSCHLUSSKLAMMER

Brevet européen · EP3361992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361992
Numéro de demande
EP16784693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
GB 201518074 13.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/056248 10.10.2016
Publication PCT
WO2017/066118 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Biomet UK Healthcare Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KISTLE, Paul James

Swindon, Wiltshire SN4 9HJ, GB

METZGER, Robert

Wakarusa, Indiana 46573, US

ALINEJAD, Mona

Firecrest Drive, London NW3 7NF, GB

LLOYD, Russel

Swindon, Wiltshire SN3 6EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.