STERILISATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3362105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362105
- Numéro de demande
- EP15787036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 2/14 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B05B 12/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/005186 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/064741 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HIGASHIYAMA, Kenichi
Kyoto 619-0284, JP
TOMINAGA, Kenta
Kyoto 619-0284, JP
HIRAYAMA, Yuji
Kyoto 619-0284, JP
YOSHIHARA, Kazuki
Kyoto 619-0284, JP
IIZUKA, Toshiaki
Tokyo 135-8631, JP
MORIYA, Satoshi
Tokyo 135-8631, JP
BUSKE, Christian
33803 Steinhagen, DE
HASSE, Daniel
33803 Steinhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.