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Brevet européen · EP3362134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3362134
Numéro de demande
EP16856415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
19 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/04 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
Priorité
US 201562243036 P 17.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/057355 17.10.2016
Publication PCT
WO2017/066766 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716, US

Inventeur

ROGIER, Stephen, J.

Palm Harbor, FL 34685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.