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Brevet européen · EP3362170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362170
- Numéro de demande
- EP16781376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 61/00 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/04 (2006.01)C12M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201514885580 16.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074335 11.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064058 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
TUOHEY, Colin, R.
Marlborough, Massachusetts 01752-7217, US
FORSBERG, Steven, James
Westborough, Massachusetts 01581-1019, US
STANKOWSKI, Ralph
Westborough, Massachusetts 01581-1019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.