COMPOSANT DE STRUCTURE DE CAISSE AUTOMOBILE PRESENTANT UN EXCELLENT COMPROMIS ENTRE RESISTANCE MECANIQUE ET COMPORTEMENT AU CRASH
Brevet européen · EP3362282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362282
- Numéro de demande
- EP16787506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B32B 15/01 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)C22C 21/02 (2006.01)C22F 1/043 (2006.01)C22F 1/05 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559674 12.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052577 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064396 20.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
1 entrée antérieure
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
38100 Grenoble, FR
38000 Grenoble, FR
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.