SYSTEME DE PRÉPARATION DE COMMANDES DOTÉ DE CHARIOTS POURVUS DE MOYENS DE GRIMPE
Brevet européen · EP3362379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362379
- Numéro de demande
- EP16795114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559698 13.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052609 09.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064401 20.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 10 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- EXOTEC, 251 rue Jean Monnet, 59170 Croix, France → EXOTEC PRODUCT FRANCE, 251, Rue Jean Monnet, 59170 Croix, France
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 8 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
2 entrées antérieures
- 1 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.04.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
59170 Croix, FR
Inventeur
75014 Paris, FR
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.