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Brevet européen · EP3362688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362688
- Numéro de demande
- EP16855009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 17/10 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201520799262 U 16.10.2015CN 201520898479 U 12.11.2015CN 201520959301 U 27.11.2015CN 201620247404 U 29.03.2016CN 201610329403 18.05.2016CN 201620452516 U 18.05.2016CN 201620452544 U 18.05.2016CN 201620452545 U 18.05.2016CN 201620452597 U 18.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001484 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064553 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HSU, Yaw Yuan
Xiamen Fujian 361022, CN
LIN, Hua Hslang
Xiamen Fujian 361022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.