JOINT MAGNETIQUE POUR MACHINES CRYOGENIQUES

Brevet européen · EP3362710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3362710
Numéro de demande
EP16785205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F25D 19/00 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 1559725 13.10.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052402 22.09.2016
Publication PCT
WO2017/064381 20.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 27 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

  8. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

PATHIER, Didier

78960 Voisins Le Bretonneux, FR

SCHWARZINGER, Joachim

A-3400 Klosterneuburg, AT

MOZIAR, Caroline

Geulph, Ontario N1E 5E6, CA

ALGOET, Jo

8953 Wijtschate, BE

REYMOND, Christian

95160 Montmorency, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.