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Brevet européen · EP3362715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3362715
- Numéro de demande
- EP16791325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 15/06 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 15189427 12.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074525 12.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064155 20.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 7 déc. 2019
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
2 entrées antérieures
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
79807 Lottstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.