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Brevet européen · EP3362855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3362855
Numéro de demande
EP16854644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
B05D 5/00 (2006.01)
C09D 133/00 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
G03F 7/039 (2006.01)
G03F 7/26 (2006.01)
G03F 1/00 (2012.01)
G03F 7/20 (2006.01)
Priorité
US 201562240708 P 13.10.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050960 13.10.2016
Publication PCT
WO2017/063040 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Microtau IP Pty Ltd

MicroTau IP Pty Ltd

Accru Felsers Level 6 1 Chifley Square, Sydney, NSW 2000, AU

Inventeur

BILINSKY, Henry Claudius

Bellevue Hill, New South Wales 2023, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.