EMPFANGSEINRICHTUNG FÜR BAUTEILE
Brevet européen · EP3363042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3363042
- Numéro de demande
- EP16775129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)H01L 21/68 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/683 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)H05K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015013495 16.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072479 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/063835 20.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
KOCH, Konstantin
93426 Roding, DE
FERSTL, Markus
93413 Cham, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.