EMPFANGSEINRICHTUNG FÜR BAUTEILE

Brevet européen · EP3363042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363042
Numéro de demande
EP16775129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
H01L 21/68 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/683 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
H05K 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015013495 16.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072479 22.09.2016
Publication PCT
WO2017/063835 20.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

KOCH, Konstantin

93426 Roding, DE

FERSTL, Markus

93413 Cham, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.