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Brevet européen · EP3363055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3363055
- Numéro de demande
- EP15813736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01L 39/16 (2006.01)H02H 9/02 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02M 1/32 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079112 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2017/097351 15.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
92353 Postbauer-Heng, DE
18057 Rostock, DE
18059 Rostock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.