MODULATION UND CODIERUNG VON SCHEMACODES

Brevet européen · EP3363132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363132
Numéro de demande
EP16855924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
Priorité
US 201562241363 P 14.10.2015
US 201514978293 22.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/052610 20.09.2016
Publication PCT
WO2017/065942 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Intel Corporation

2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, US

Inventeur

GREENBERG, Maxim

30300 Atlit, IL

KASHER, Assaf

34980 Haifa, IL

GENOSSAR, Michael

Modi'in-Maccabim-Re'ut 7173221, IL

GUTMAN, Igor

8905720 Arad, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.