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Brevet européen · EP3363323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363323
Numéro de demande
EP18156976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
22 août 2018
Délivré
29 janv. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/30 (2006.01)
A47B 96/06 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 83/04 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
A47B 91/00 (2006.01)
Priorité
IN 201721005649 17.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

InterMetro Industries Corporation

651 N. Washington Street, Wilkes-Barre, PA 18705, US

Inventeur

Parekar, Sushant Ramchandra

411041 Pune, IN

Robinson, Todd

Nazareth, PA 18064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.