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Brevet européen · EP3363400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363400
Numéro de demande
EP18155209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
22 août 2018
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/14 (2016.01)
A61B 90/18 (2016.01)
A61F 5/37 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
A61B 90/10 (2016.01)
Priorité
US 201762460389 P 17.02.2017
US 201815859993 02.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Medtec LLC

MEDTEC LLC

1401 8th Street SE P.O. Box 320, Orange City, IA 51041, US

Inventeur

Nordgren, Gregory Nephi

North Liberty, IA Iowa 52317, US

Barnat, William Louis

Mount Holly, NJ New Jersey 08060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.