NICHTWÄSSRIGES PFLASTER
Brevet européen · EP3363432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3363432
- Numéro de demande
- EP18166768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/167 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 30 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
1 entrée antérieure
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Saga, 841-0037, JP
Saga, 841-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.