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Brevet européen · EP3363497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3363497
- Numéro de demande
- EP15906057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61N 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2015/092005 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/063172 20.04.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 27 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
YANG, Feng-Yi
Taipei 112, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.