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Brevet européen · EP3363497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363497
Numéro de demande
EP15906057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2015
Publié
22 août 2018
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2015/092005 15.10.2015
Publication PCT
WO2017/063172 20.04.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.05.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

YANG, Feng-Yi

Taipei 112, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.