KLINGE

Brevet européen · EP3363572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363572
Numéro de demande
EP16855336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
18 août 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 59/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015203654 15.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079782 06.10.2016
Publication PCT
WO2017/065082 20.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1-1, Nakaoguchi, Ohguchi-cho, Niwa-gun, Aichi-ken 480-0192, JP

Inventeur

TSUCHIYA Atsushi

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

ANDO Mikihiro

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.