PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE TOLE DE BRASAGE

Brevet européen · EP3363584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363584
Numéro de demande
EP18166037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2015
Publié
22 août 2018
Délivré
18 nov. 2020
Radié
30 mars 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23K 35/28 (2006.01)
B23K 35/02 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
C22C 21/02 (2006.01)
F28F 13/18 (2006.01)
C22C 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1400551 06.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

CONSTELLIUM NEUF BRISACH

Constellium Neuf Brisach

ZIP Rhénane Nord, RD 52, 68600 Biesheim, FR

Inventeur

PERRIER, Malika

78239 Rielasingen-worblingen, DE

DELHOMME, Myriam

38000 GRENOBLE, FR

PEGUET, Lionel

38950 QUAIX EN CHARTREUSE, FR

ARBAB, Alireza

38140 RIVES-SUR-FURE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.