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Brevet européen · EP3363592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363592
Numéro de demande
EP16888061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 11/00 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016012295 26.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/080720 17.10.2016
Publication PCT
WO2017/130476 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meieki 3-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

TANUMA Naoya

Toyokawa-shi Aichi 442-8515, JP

TANIGUCHI Hayato

Toyokawa-shi Aichi 442-8515, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.