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Brevet européen · EP3363681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3363681
- Numéro de demande
- EP16855379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/08 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015201660 12.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080074 11.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/065125 20.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
INOUE, Katsuhiro
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
FUKUDA, Jun
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.