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Brevet européen · EP3363732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363732
Numéro de demande
EP18165126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 9/38 (2006.01)
B64C 21/04 (2006.01)
Priorité
US 201562213465 P 02.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

EVULET, Andrei

Edmonds, WA 98020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.