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Brevet européen · EP3363871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3363871
Numéro de demande
EP16855441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
16 févr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/38 (2018.01)
C09J 11/06 (2006.01)
C09J 133/00 (2006.01)
C09J 169/00 (2006.01)
C09J 201/00 (2006.01)
C09J 7/10 (2018.01)
Priorité
JP 2015202388 13.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/080286 12.10.2016
Publication PCT
WO2017/065188 20.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Seika Chemicals Co., Ltd.

346-1, Miyanishi Harima-cho, Kako-gun, Hyogo 675-0145, JP

Lintec Corporation

23-23 Honcho Itabashi-ku, Tokyo 173-0001, JP

Inventeur

KOMA, Yosuke

Tokyo 173-0001, JP

ONO, Yoshitomo

Tokyo 173-0001, JP

NISHIOKA, Kiyoshi

Himeji-city Hyogo 672-8076, JP

HACHIKEN, Shizuka

Himeji-city Hyogo 672-8076, JP

NANASHIMA, Yutaka

Tokyo 173-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.