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Brevet européen · EP3364119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364119
Numéro de demande
EP18154585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2018
Publié
22 août 2018
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F16L 25/14 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
F16L 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 202017100820 U 15.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 11 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2020

  8. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Özpolat, Ilgaz

Alter Weg 9, 64385 Reichelsheim / Odw., DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Özpolat, Ilgaz

64385 Reichelsheim / Odw., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.