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Brevet européen · EP3364127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3364127
- Numéro de demande
- EP18155952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 5/02 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715432550 14.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
AUSTIN, Robert H.
Pine Mountain, GA Georgia 31822, US
PEREIRA ZIMMERMANN, Augusto J.
Lilburn, GA Georgia 30047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.