HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3364138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3364138
- Numéro de demande
- EP16855506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 5/00 (2006.01)C21D 1/00 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/50 (2006.01)F27B 17/00 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)F27B 5/06 (2006.01)C21D 1/673 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015203651 15.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080479 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/065253 20.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
KAWAHARA Nobuyuki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.