KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3364140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364140
Numéro de demande
EP16855126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/427 (2006.01)
Priorité
JP 2015203568 15.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/004593 14.10.2016
Publication PCT
WO2017/064872 20.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Yasuhito

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP

FUJII, Shunsuke

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.