KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3364140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3364140
- Numéro de demande
- EP16855126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015203568 15.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/004593 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/064872 20.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Yasuhito
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP
FUJII, Shunsuke
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.