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Brevet européen · EP3364143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3364143
- Numéro de demande
- EP15906270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 9/62 (2006.01)F41A 3/42 (2006.01)F41A 17/36 (2006.01)F41A 17/40 (2006.01)F41A 3/82 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079289 16.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/064806 20.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 120-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.