STROMERKENNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3364197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364197
Numéro de demande
EP16855175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015202698 14.10.2015
JP 2016058282 23.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/074284 19.08.2016
Publication PCT
WO2017/064921 20.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstr. 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 23 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstr. 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2020

  8. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Mandataire

ThomannFischer

Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

Inventeur

HATAYA, Hidenori

Tokyo 145-8501, JP

IDE, Yosuke

Tokyo 145-8501, JP

NISHIYAMA, Yoshihiro

Tokyo 145-8501, JP

TAKAHASHI, Akira

Tokyo 145-8501, JP

GOTO, Mitsuhiro

Tokyo 145-8501, JP

ICHINOHE, Kenji

Tokyo 145-8501, JP

KAWASAKI, Hideaki

Tokyo 145-8501, JP

SAKAZUME, Naoki

Tokyo 145-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.