PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE BATTERIE AU LITHIUM

Brevet européen · EP3364488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364488
Numéro de demande
EP17210879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2017
Publié
22 août 2018
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
Priorité
FR 1751264 16.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Inventeur

PIERRE, Fabien

37390 CHARENTILLY, FR

LADROUE, Julien

37380 MONNAIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.