STATOR FÜR EINEN ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP3364529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3364529
- Numéro de demande
- EP18153262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2018
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 15/12 (2006.01)H02K 3/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017103514 21.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 16 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 16.03.2021
1 entrée antérieure
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
71069 Sindelfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.