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Brevet européen · EP3364601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364601
Numéro de demande
EP17189604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
22 août 2018
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
CN 201710081974 15.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 6 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2020

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

LI, Rui

Beijing, 100102, CN

WAN, Shuo

Beijing, 100121, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.