ZUSAMMENSETZUNG MIT EINER ÖLPHASE

Brevet européen · EP3364769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364769
Numéro de demande
EP16784853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23D 7/005 (2006.01)
A23D 9/007 (2006.01)
Priorité
EP 15190433 19.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074984 18.10.2016
Publication PCT
WO2017/067931 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 juil. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Unilever N.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Unilever IP Holdings B.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Unilever IP Holdings B.V.

Weena 455, 3013 AL Rotterdam, NL

Inventeur

FLENDRIG, Leonardus, Marcus

3133 AT Vlaardingen, NL

ARNAUDOV, Luben, Nikolaev

3133 AT Vlaardingen, NL

VAN DER HIJDEN, Hendrikus, Theodorus, W, M

3133 AT Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.