TRACHEOÖSOPHAGEALE STIMMPROTHESE

Brevet européen · EP3364914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3364914
Numéro de demande
EP16857020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/20 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
IN 5609CH2015 19.10.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056270 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/068503 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Rao, Vishal Uchila Shishir

K 301 Kasba Block 3761 Raj Lakeview 29th Main Road N.S Palya BTM 2nd Stage, Bangalore 560076, IN

Mahesh, Mr. Shashank

49 Flat No 10 Y.S.Plazzo 6th Main 18th Cross Malleshwaram, Bangalore 560003, IN

Inventeur

Rao, Vishal Uchila Shishir

Bangalore 560076, IN

Mahesh, Mr. Shashank

Bangalore 560003, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.