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Brevet européen · EP3365048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365048
- Numéro de demande
- EP16809628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015007351 U 22.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001696 12.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/067646 27.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 18 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.10.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
KEITEL, Joachim
73728 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.