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Brevet européen · EP3365075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365075
- Numéro de demande
- EP16858218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 18/08 (2006.01)H04R 1/08 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562244917 P 22.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/057921 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/070352 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
THOMPSON, Darin Kyle
Huntersville, North Carolina 28078, US
QUIRING, Amy Elizabeth
Matthews, North Carolina 28105, US
SIMMONDS, Edward Powers
Indian Trail, North Carolina 28079, US
WILSON, Graham Peter
Flintshire Cheshire CH6 5YR, GB
TUCKER, Carl Escort
Conwy Lincolnshire LL16 3YL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.