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Brevet européen · EP3365083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365083
- Numéro de demande
- EP16754383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63C 10/28 (2012.01)A63C 10/04 (2012.01)
- Priorité
- US 201514887180 19.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/046637 11.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/069838 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 14 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Seattle, WA 98103, US
Seattle, WA 98103, US
Seattle, WA 98103, US
Seattle, WA 98103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.