STRAHLMITTELZERKLEINERER

Brevet européen · EP3365135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365135
Numéro de demande
EP16791177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B24C 1/00 (2006.01)
B24C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201562243647 P 19.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/057718 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/070221 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Cold Jet LLC

Cold Jet, LLC

455 Wards Corner Road, Loveland OH 45140, US

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

MALLALEY, Daniel

Cincinnati, OH 45244, US

BROECKER, Richard Joseph

Milford, OH 45150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.