KLEMME
Brevet européen · EP3365214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365214
- Numéro de demande
- EP16767320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 6772015 19.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072444 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/067731 27.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
6900 Bregenz, AT
6863 Egg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.