FAHRZEUG MIT EINEM TRAKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3365215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365215
Numéro de demande
EP16858440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61C 15/08 (2006.01)
B60B 39/02 (2006.01)
B05B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201562245586 P 23.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/058483 24.10.2016
Publication PCT
WO2017/070677 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

GORSKI, Adrian, Jerzy

Lawrence Park, PA 16531, US

WINSTON, Justin

Lawrence Park, PA 16531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.