NIVEAUREGULIERUNG

Brevet européen · EP3365218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365218
Numéro de demande
EP16784793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B61F 5/22 (2006.01)
B61F 5/14 (2006.01)
B61F 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015013605 21.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001739 20.10.2016
Publication PCT
WO2017/067662 27.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 22 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

KREMMEL, Daniel

6835 Zwischenwasser, AT

DEUTSCH, Christian

1020 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.