MODULARE BODENMATTE
Brevet européen · EP3365494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365494
- Numéro de demande
- EP16858196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E01C 5/20 (2006.01)E01C 9/08 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201514918061 20.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/057856 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/070311 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Debary, Florida 32713, US
Livonia, MI 48154, US
Shelby, MI 48315, US
Frisco, TX 75034, US
Rockledge, FL 32955, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.