H-FÖRMIGE WASSERWAAGE
Brevet européen · EP3365629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365629
- Numéro de demande
- EP16777741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 9/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201518795 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052954 22.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/068319 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 31 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
Chryston Glasgow G69 9DG, GB
Mandataire
Inventeur
Chryston Glasgow G69 9DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.