THERMISCHES DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP3365639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365639
- Numéro de demande
- EP16763508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/684 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015118130 23.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071210 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/067702 27.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.