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Brevet européen · EP3365647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365647
Numéro de demande
EP16788555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
22 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 7/38 (2006.01)
Priorité
GB 201518809 23.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053233 18.10.2016
Publication PCT
WO2017/068337 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

POOLEY, David

Melbourn Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.