SYSTÈME OPTIQUE NON LINÉAIRE DE GÉNÉRATION OU D'AMPLIFICATION D'IMPULSIONS LUMINEUSES PAR MÉLANGE À N ONDES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE MODULATION RAPIDE

Brevet européen · EP3365727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365727
Numéro de demande
EP16809901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02F 1/35 (2006.01)
Priorité
FR 1559950 19.10.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052698 19.10.2016
Publication PCT
WO2017/068281 27.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci Coralis Harle, c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.01.2021

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Amplitude Systemes

11 Avenue de Canteranne Cité de la Photonique Bâtiment MEROPA 6 Allée des Lumières, 33600 Pessac, FR

Mandataire

Jacobacci Coralis Harle c/o Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

Inventeur

HONNINGER, Clemens

33610 Cestas, FR

MORIN, Franck

33610 Canéjan, FR

DELAIGUE, Martin

33100 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.