PROJEKTOR MIT CODIERTEM MUSTER
Brevet européen · EP3365729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365729
- Numéro de demande
- EP16857993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G02B 27/12 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G02B 27/46 (2006.01)H04N 13/254 (2018.01)H04N 13/207 (2018.01)G06V 10/145 (2022.01)G06V 40/20 (2022.01)G01B 11/25 (2006.01)
- Priorité
- US 201562244397 P 21.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/055938 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/069954 27.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Tong
Bell Mead, New Jersey 08502, US
GHOSH, Chuni
West Windsor, New Jersey 08550, US
WATKINS, Laurence
Pennington, New Jersey 08534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.