VERFAHREN ZUR ANSTEUERUNG EINES ELEKTROMECHANISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3365926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3365926
- Numéro de demande
- EP16797453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 29 août 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 41/04 (2006.01)H02N 2/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015013553 20.10.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100490 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/067544 27.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
REISER, Jonas
76337 Waldbronn, DE
MARTH, Harry
76337 Waldbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.