STRUCTURE COMPOSITE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3365927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3365927
Numéro de demande
EP16798236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2016
Publié
29 août 2018
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 41/08 (2006.01)
H01L 41/312 (2013.01)
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1559994 20.10.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052675 17.10.2016
Publication PCT
WO2017/068270 27.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 13 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.04.2021

  7. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

SOITEC

Soitec

Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GUENARD, Pascal

38190 Froges, FR

RADU, Ionut

38920 Crolles, FR

DESBONNETS, Eric

38660 Lumbin, FR

LANDRU, Didier

38190 Le Champ-Pres-Froges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.